Délibérations du Conseil municipal du 8 décembre 2022
Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 8 décembre 2022.
- Consultez la liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 8 décembre 2022
- Délibération n°1 - Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°2 - Avantages en nature 2022/2023
- Délibération n°3 - Modification de la composition de la commission des affaires sociales et de la commission des finances
- Délibération n°4 - Rapport annuel des concessionnaires de service public exercice 2021
- Délibération n°5 - Adhésion au groupement de commandes du CIG
- Délibération n°7 - Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales pour l'année 2023
- Délibération n°8 - Abrogation de la délibération n°8 du conseil municipal du 18 novembre 2021 - Les Blots
- Délibération n°12 - Admission en non-valeurs et créances éteintes - budget ville
- Délibération n°13 - Subvention exceptionnelle à l"association du jardin des sources
- Délibération n°14 - Avances sur subventions 2023 aux associations et organismes
- Délibération n°15 - Approbation rapport Clect N°8
- Délibération N°16 - Décision modificative n°1 du budget 2022
- Délibération n°17 - Autorisation budgétaire spéciale
- Délibération n°18 - Dénomination de l'espace culturel municipal "Centre culturel Rachel Félix"
- Délibération n°19 - Adoption de la convention de partenariat "En scène"
- Délibération n°21-Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire ( Juliette FAYERSTEIN)
- Délibération n°22-Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire ( Arthur FAYERSTEIN)
- Délibération n°23-Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire ( Tifenn CAYET-JACOB)
- Délibération n°24-Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire ( Nicolas LE PENNEC)
- Délibération n°25-Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire ( Ilyes BEN MOHAMED)
- Délibération n°26 - Convention d'objectifs CPTS
Contact
Secrétariat général
- Téléphone : 01 39 34 98 66
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