Délibérations du Conseil municipal du 8 février 2024

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 8 février 2024.

• Délibération n°1 - Élection adjoints au Maire en remplacement du 1er et 6ème adjoints
• Délibération n°2 - Élection d'un adjoint au Maire
• Délibération n°3 - Actualisation du tableau relatif aux indemnités des élus locaux

1. Annexe à la délibération n°3

• Délibération n°4 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération n°5 - Octroi d'avantages en nature
• Délibération n°6 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

1. Annexe à la délibération n°6

• Délibération n°7 - Commission communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2023

1. Annexe à la délibération n°7

• Délibération n°8 - Approbation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) de Montmorency

1. Annexe 1 à la délibération n°8
2. Annexe 2 à la délibération n°8
3. Annexe 3 à la délibération n°8
4. Annexe 4 à la délibération n°8

• Délibération n°9 - Convention de régularisation relative à l'implantation de bornes d'apport volontaire entre le Syndicat Emeraude, Val d'Oise Habita et la commune

1. Annexe à la délibération n°9

• Délibération n°10 - Débat d'Orientation Budgétaire - exercice 2024

1. Annexe à la délibération n°10

• Délibération n°11 - Adoption de la convention de partenariat "en scène !" Année scolaire 2023-2024. Ensemble chorégraphique valdoisien

1. Annexe à la délibération n°11

• Délibération n°12 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire à Madame Jade Fahim
• Délibération n°13 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire à Madame Naïa Bellaiche
• Délibération n°14 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Danse Sportive Montmorency (ADSM Danse)