Délibérations du Conseil municipal du 6 avril 2023
Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 6 avril 2023.
- Consultez la liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 6 avril 2023
- Délibération n°1 - Bilan formation des élus
- Délibération n°2 - Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°3 - Convention d’indemnisation - Restauration scolaire et périscolaire
- Annexe à la délibération n°4 - Bilan 2023 des opérations Foncières 2022
- Annexe à la délibération n°4 - Bilan des acquisitions et cessions foncières 2022
- Annexe à la délibération n°6 - Cahier des charges cession - 7 avenue Rey de Foresta
- Annexe à la délibération n°6 - Actualisation Domaines 27.03.2023
- Annexe à la délibération n°9 - Vote du CA 2022 diaporama de présentation
- Annexe à la délibération n°9 - Compte administratif 2022 maquette M57
- Annexe à la délibération n°9 - Effectifs CA 2022
- Annexe à la délibération n°9 - Signatures CA 2022
- Délibération n°11 - Adoption des taux 2023
- Délibération n°12 - Constitution d'une provision pour risques et charges financiers
- Délibération n°13 - Vote du budget primitif 2023 de la ville
- Annexe à la délibération n°13 - Budget primitif maquette M57
- Annexe à la délibération n°13 - Effectifs BP 2023
- Annexe à la délibération n°13 - Page des signatures BP 2023
- Annexe à la délibération n°13 - Vote du BP 2023 diaporama de présentation
- Annexe à la délibération n°14 - Convention d'objectifs Amicale du personnel 2023
- Annexe à la délibération n°14 - Convention d'objectifs FCM 2023
- Délibération n°15 - Approbation de la convention ville en poésie
- Annexe à la délibération n°15 - Convention Ville en Poésie - Montmorency
- Délibération n°16 - ConventionTriennale JAFO-Note
- Délibération n°17 - Classement au titre des monuments historiques des salles de bains du château du duc de Dino
- Délibération n°18 - Conservatoire AEM Grétry - Projet d'établissement 2023-2028
- Annexe à la délibération n°19 - Annexe convention 1 Ammareal
- Annexe à la délibération n°19 - Projet convention Recyclivre
- Annexe à la délibération n°19 - Projet de convention Ammareal
- Délibération n°20 - Actualisation du règlement intérieur du Centre culturel Rachel Félix
- Annexe à la délibération n°20
- Délibération n°21 - Création et adoption de la catégorie et du tarif de vente du Livret d'exposition du musée Jean-Jacques Rousseau
- Délibération n°22 - Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) Anna DA SILVA LEITE
- Délibération n°23 - Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) Aymeric CADORET
- Délibération n°24 - Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) Karim BALDE
- Délibération n°25 - Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) Lily MARIT
- Délibération n°26 - Attribution d'une bourse projet jeune (BPJ) Terence MOTTET
Contact
Secrétariat général
- Téléphone : 01 39 34 98 66
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