Délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2024

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 3 avril 2024.

• Délibération n°1 - Convention de partenariat avec Les Arts à Montmorency Montmartre à Montmorency 2024

1. Annexe à la délibération n°1
    

• Délibération n°2 - Convention de partenariat avec Amicale des Peupliers La Fête du Boeuf 2024

1. Annexe à la délibération n°2
    

• Délibération n°3 - Bilan Formation des élus
   
• Délibération n°4 - Modification du tableau des effectifs
   
• Délibération n°5 - Modification de la composition des commissions municipales
   
• Délibération n°6 - Modification des représentants au Comité de jumelage
   
• Délibération n°7 - Modification d'un délégué au Syndicat Intercommunal du Centre Nautique
   
• Délibération n°8 - Modification délibération n°1 du 16 juillet 2020 et n°4 du 30 juin 2022
   
• Délibération n°9 - Marchés forains renouvellement de la délégation de service publique

1. Annexe à la délibération n°9
    

• Délibération n°10 - Bilan acquisition et cession immobilières 2023

1. Annexe 1 à la délibération n°10
2. Annexe 2 à la délibération n°10
3. Annexe 3 à la délibération n°10
    

• Délibération n°11 - Rétrocession du bail commercial 5 avenue Emile

1. Annexe à la délibération n°11
    

• Délibération n°12 - Application astreintes urbanisme

1. Annexe 1 à la délibération n°12
2. Annexe 2 à la délibération n°12
    

• Délibération n°13 - Modification de la délibération n°3 du 24 juin 2019 sur logement de fonction
   
• Délibération n°14 - Modification des frais relatifs aux droits de voirie

1. Annexe à la délibération n°14
    

• Délibération n°15 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la ville

1. Annexe à la délibération n°15
    

• Délibération n°16 - Vote du compte administratif 2023 du budget principal

1. Annexe 1 à la délibération n°16
2. Annexe 2 à la délibération n°16
3. Annexe 3 à la délibération n°16
    

• Délibération n°17 - Affectation du résultat 2023 budget principal
   
• Délibération n°18 - Adoption des taux 2024

1. Annexe à la délibération n°18
    

• Délibération n°19 - Vote du budget primitif 2024 de la Ville

1. Annexe 1 à la délibération n°19
2. Annexe 2 à la délibération n°19
3. Annexe 3 à la délibération n°19
    

• Délibération n°20 - Vote des subventions aux associations 2024

1. Annexe à la délibération n°20
    

• Délibération n°21 - Cinéma l'Eden élection des membres du comité de suivi
   
• Délibération n°22 - Convention partenariat avec CAPV Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

1. Annexe à la délibération n°22
    

• Délibération n°23 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire Céline SENEVIL
   
• Délibération n°24 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire Annathasia SHAMBA
   
• Délibération n°25 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire Nayera ABDOU
   
• Délibération n°26 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire Ella BATAILLE
   
• Délibération n°27 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire B DIALLO
   
• Délibération n°28 -  Bourse projet jeune accompagnement pour le passage du permis de conduire Marius SOLEAU