Délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2024

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 septembre 2024

• Délibération N°1 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association En Droits d'Enfance
   
• Délibération N°2 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Vallée de Montmorency Triathlon (VMT) pour l'organisation de la manifestation « Color Run » 2024

1. Annexe à la délibération N°2
    

• Délibération N°3 - Modification du tableau des effectifs
   
• Délibération N°4 - Modification de la composition des commissions municipales
   
• Délibération N°5 - Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion
• (CIG) de la Grande Couronne de la région Ile-de-France pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil

1. Annexe 1 à la délibération N°5
2. Annexe 2 à la délibération N°5

• Délibération N°7 - Décision modificative n° 1 du budget 2024
   
• Délibération N°8 - Approbation de la convention de partenariat avec le collège Pierre de Ronsard pour des interventions de la ludothèque en son sein

1. Annexe à la délibération N°8
    

• Délibération N°9 - Adoption de la convention de partenariat stage et concert des conservatoires et écoles de musique du territoire « Plaine Vallée »

1. Annexe à la délibération N°9
    

• Délibération N°10 - Adoption de la convention de partenariat entre l'association Est En Scène, la communauté d'Agglomération Plaine Vallée -Forêt de Montmorency et la ville de Montmorency, dans le cadre de l'organisation de l'atelier« Cartes et mentalisme » à la bibliothèque Aimé Césaire et de la programmation du spectacle « Une question, une réponse » au Centre Culturel Rachel Félix, proposés par l'artiste Professeur T, le samedi 23 novembre 2024

1. Annexe à la délibération N°10
    

• Délibération N°11 - Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2024-2025 
   
• Délibération N°12 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Djenerida fait son cinéma
   
• Délibération N°13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Bridge Club de Montmorency
   
• Délibération N°14 - Mise en œuvre de la gestion en flux des contingents de logements sociaux de la commune de Montmorency - Convention de gestion des droits de réservation avec SEQENS

1. Annexe à la délibération N°14
    

• Délibération N°15 - Mise en œuvre de la gestion en flux des contingents de logements sociaux de la commune de Montmorency - Convention de gestion des droits de réservation avec !'OPAC DE L'OISE

1. Annexe à la délibération N°15