Délibérations du Conseil municipal du 16 février 2023
Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 16 février 2023.
- Consultez la liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 16 février 2023
- Délibération n°1 - Vote d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Cœur Sans Frontières
- Délibération n°2 - Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Annexe à la délibération 2 : Consultez le rapport complet
- Délibération n°3 - Renouvellement d'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion CIG
- Annexe à la délibération 3 : Présentation détaillée du contrat groupe et de ses garanties
- Annexe à la délibération 3 : Projet de convention
- Délibération n°4 - Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°5 - Commission communale pour l'accessibilité (rapport annuel 2022)
- Annexe à la délibération 5 : Rapport 2022 de la CCA
- Délibération n°6 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail commercial situé 5, avenue Émile
- Annexe à la délibération 6 : Consultez le bail commercial
- Annexe à la délibération 6 : Consultez le cahier des charges
- Annexe à la délibération 6 : Décision de préemption
- Annexe à la délibération 6 : Délibération n°16 du CM du 4 juillet 2016 | Adoption d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
- Annexe à la délibération 6 : Plan du 5, avenue Émile
- Délibération n°7 - Attribution d'une subvention à la SA IRP HLM
- Annexe à la délibération 7 : Projet de convention
- Délibération n°8 - Exonération partielle des redevances d'occupation du domaine public
- Délibération n°9 - Débat d'orientation budgétaire 2023
- Annexe à la délibération 9 : Rapport d'orientation budgétaire 2023
- Délibération n°10 - Classes d'environnement 2022/2023 : indemnités d'encadrement
Contact
Secrétariat général
- Téléphone : 01 39 34 98 66
Liens utiles
