Délibérations du Conseil municipal du 14 septembre 2023

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 septembre 2023.

• Consultez la liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 14 septembre 2023
   
• Délibération n°0 - Vote d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Fondation de France en soutien à la population marocaine touchée par le séisme
   
• Délibération n°1 - modification du tableau des effectifs
   
• Délibération n°2 - Modification du règlement intérieur de la commission consultative des services pub;ics locaux (CCSPL) -Désignation de suppléants
   
• Délibération n°3 - Adoption de la charte de mutualisation avec la CAPV

1. Annexe délibération n°3
    

• Délibération n°4 - Modification de la désignation des conseillers municipaux au sein des Conseils d'écoles maternelles et élémentaires
   
• Délibération n°5 - Décision modificative n°1 du budget 2023
   
• Délibération n°6 - Cession du bien sis 7 avenue Rey de Foresta (Parcelle AK 208)
   
• Délibération n°7 - Cession du bien sis 47 ruelle des Blots (Parcelle AW224 et AW225 pour partie)

1. Annexe délibération n°7
    

• Délibération n°8 - Abrogation de la délibération N°7 du 6 avril 2023 mise en vente des lots 203, 204 75 et 80 de la copropriété sise 6 avenue Emile 7, 9 et 11 avenue Foch et 11 rue du Docteur Demirleau (parcelle AB 77)
   
• Délibération n°9 - Signature d'une convention entre la Ville de montmorency et la copropriété sise 13 rue Carnot à Montmorency pour la réalisation d'une fresque de Street Art sur le mur pignon

1. Annexe délibération n°9

• Délibération n°10 - Contrat de concession de service public relatif à la gestion et l'exploitation du cinéma l'Eden : choix du concessionnaire et autorisation donnée au maire de signer le contrat
   
• Délibération n°11 - Approbation de la convention de partenariat avec le collège Pierre de Ronsard pour des interventions de la ludothèque en son sein

1. Annexe délibération n°11

• Délibération n°12 - Signature d'une convention tripartite avec la CAPV et l'association CAMI sport & cancer dans le cadre de l'action sport'en bib

1. Annexe délibération n°12

• Délibération n°13 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d'objectifs de financement "Prestation de service Relais Petite Enfance" avec la CAF pour la période du 1er novembre 2023 au 31 décembre 2025

1. Annexe délibération n°13

• Délibération n°14 - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant à la convention d'objectifs et de financement "Pilotage du projet de territoire - financement chargé de coopération CTG " avec la CAF pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025

1. Annexe délibération n°14

• Délibération n°15 - Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2023/2024
   
• Délibération n°16 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la compagnie d'arc de Montmorency